BAYLION-GORRAND ANNE, MARIE-ISABELLE GORRAND PHILIPPE
Numéro de dépôt :
3198791
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
11/12/2022
Présentation de la marque CHÂTEAU PATUS
Déposée le 11 décembre 2002 par BAYLION-GORRAND ANNE et GORRAND PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « CHÂTEAU PATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Les déposants sont BAYLION-GORRAND ANNE, MARIE-ISABELLE domicilié(e) 49 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 66450 - POLLESTRES - France et GORRAND PHILIPPE domicilié(e) 49 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 66450 - POLLESTRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme BAYLION-GORRAND domicilié(e) 49 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 66450 - POLLESTRES - France.
La marque CHÂTEAU PATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU PATUS est expirée depuis le 11 décembre 2022.
BAYLION-GORRAND ANNE a également déposé les autres marques suivantes : Maliane
BAYLION-GORRAND ANNE, MARIE-ISABELLE - 49 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 66450 - POLLESTRES - France
GORRAND PHILIPPE - 49 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 66450 - POLLESTRES - France
M. et Mme BAYLION-GORRAND - 49 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 66450 - POLLESTRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504176 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-09
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine ; Cotes du Roussillon rouge. Cotes du Roussillon rose. Cotes du Roussillon blanc. Muscat de Rivesaltes vin doux naturel. Rivesaltes ambre vin doux naturel. Rivesaltes tuile vin doux naturel. Miel - vinaigre
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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